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Publié : 19 août 2018

Sections Sportives Scolaires et Section d’Excellence Sportive

Dans cet article, vous trouverez les textes nationaux, la circulaire académique, le bilan et les évolutions ainsi que la création ou le renouvellement d’une section sportive.
Création d’une Section d’Excellence Sportive.

Dans cet article, vous trouverez :
- Les textes nationaux
- La circulaire académique
- Le bilan et les évolutions
- Création renouvellement Sections Sportives Scolaires
- Création des Sections Sportives Scolaires

Les textes nationaux

La circulaire du 10 Avril 2020 parue au bulletin officiel n° 18 du30 Avril 2020

« La présente circulaire remplace les textes suivants :

- La présente circulaire abroge la circulaire n° 2011-099 du 29 septembre 2011.

- circulaire du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ;

- charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002.

Le sport est reconnu comme un moyen d’enrichissement physique, moral, culturel et intellectuel. Source de plaisir et d’accomplissement personnel, il contribue à la formation d’un citoyen cultivé, lucide, autonome et socialement éduqué. Les nombreuses sections sportives scolaires, implantées sur l’ensemble du territoire, contribuent à promouvoir et développer la pratique sportive des élèves à l’école. C’est pourquoi une attention particulière doit être portée à leurs modalités de fonctionnement »

Circulaire 2020 relative aux sections sportives scolaires -  PDF - 4.7 Mo
Circulaire 2020 relative aux sections sportives scolaires
Cahier des charges pour les Sections Sportives Scolaires -  PDF - 129.9 ko
Cahier des charges pour les Sections Sportives Scolaires
Circulaire présentation des Sections Sportives Scolaires -  PDF - 675.9 ko
Circulaire présentation des Sections Sportives Scolaires

- Lien sur le site national : https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo18/MENE2009073C.htm

La circulaire académique - rentrée 2021

La présente circulaire vise à préciser les modalités de création et de reconduction des sections sportives scolaires pour la rentrée scolaire 2019, dans le respect de la politique nationale.
Elle réaffirme le caractère sportif de ces sections vis-à-vis des membres de la communauté scolaire, du milieu sportif et des collectivités territoriales afin d’éviter toute confusion avec d’autres dispositifs existants

Circulaire Académique 2021 Sections Sportives Scolaires -  PDF - 157.6 ko
Circulaire Académique 2021 Sections Sportives Scolaires

Les bilans et les évolutions

Les sections sportives scolaires offrent à des élèves motivés par la pratique spécialisée d’une activité physique et sportive, une authentique voie de réussite à condition de respecter le double objectif sportif et éducatif. L’action de chaque intervenant doit concourir à la réussite des élèves et plus particulièrement de ceux, qui au moment du recrutement, sont en difficulté scolaire.

Liste des Sections Sportives Scolaires pour l'académie de Normandie 2021 -  PDF - 615.3 ko
Liste des Sections Sportives Scolaires pour l’académie de Normandie 2021

Création ou renouvellement

Le cadre académique

Dossier de candidature 2021 - Section Sportive Scolaire -  Word - 99 ko
Dossier de candidature 2021 - Section Sportive Scolaire
Fiche de renouvellement 2021 - Section Scolaire Sportive -  Word - 153.5 ko
Fiche de renouvellement 2021 - Section Scolaire Sportive

Convention de partenariat

Avec le soutien des fédérations sportives, la section sportive scolaire peut permettre l’éclosion de jeunes sportifs de bon niveau tout en participant à la formation de futurs arbitres, responsables ou dirigeants. Elle contribue ainsi à la dynamisation du tissu sportif local.
Dans cette perspective, une convention pluriannuelle, engageant les différentes parties impliquées (collectivités locales, services déconcentrés du ministère des sports, fédérations sportives, intervenants extérieurs, associations) et l’EPLE doit être établie. Pour chaque section, cette convention fait l’objet d’une évaluation annuelle dont les résultats sont transmis au conseil d’administration de l’établissement qui l’a, au préalable, autorisée. »

Convention de partenariat -  Word - 45.5 ko
Convention de partenariat

Création des Sections d’Excellence Sportive

Création Section Excellence Sportive -  Word - 116.5 ko
Création Section Excellence Sportive
Convention Section Excellence Sportive -  Word - 97.9 ko
Convention Section Excellence Sportive