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  • Accidents scolaires - Août 2011

    Information des parents lors des accidents scolaires
    NOR : MENE0915926C
    RLR : 560-1 ; 562-0 ; 563-0
    circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009
    MEN - DGESCO B3-3
    Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’Éducation nationale
    En cas d’accident scolaire, il est nécessaire de prendre toutes les mesures utiles afin de s’assurer que les victimes et leurs parents soient aidés et soutenus, (...)