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  • ENSEIGNEMENT DE L’EPS
    Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
    Circulaire du 13-7-2004
    - Août 2011

    ENSEIGNEMENT DE L’EPS
    Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire NOR : MENE0401637C RLR : 560-1 ; 930-3 CIRCULAIRE N°2004-138 DU 13-7-2004
    MEN DESCO
    Réf. : N.S. du 9-3-1994 ; art. 40 de L. du 6-7-2000 modifiant L. n° 84-610 du 16-7-1984 ; art. L. 911-4 du code de l’éducation ; L. n° 96-393 du 13-5-1996, alinéa 3 de art. 121-3 du code pénal Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ;au directeur de l’académie de Paris, aux inspectrices et inspecteurs d’académie, (...)