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Publié : 13 avril 2015
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Charte des programmes - 24/07/2013

« Le décret du 24 juillet 2013 dispose que le Conseil élabore une « charte des programmes », qui présente en toute transparence ses principes de travail, mais surtout qui définisse quel objet il entend élaborer sous le nom de « programme d’enseignement ». Ce terme de « charte » exprime également l’ambition de parvenir progressivement à mieux définir et garantir la qualité de ce que l’école entend enseigner.
Il apparaît nécessaire de rappeler clairement que les savoirs enseignés à l’école :
- doivent aider les élèves à se repérer dans la complexité du monde ;
- participent de l’ambition d’une recherche de vérité. Celle-ci, diverse selon les champs de savoir, se fonde sur une démarche rationnelle. Elle est régulièrement mise à jour et se distingue de l’opinion et du préjugé ;
- doivent relever du caractère inclusif de l’École et bénéficier à la totalité des élèves ; ces savoirs ne sauraient être définis d’une façon telle que leur enseignement nécessiterait en permanence pour tel ou tel élève des aides ou compensations extérieures à la classe ;
- relèvent à la fois d’une mission d’instruction et d’une mission d’éducation : l’objectif commun aux deux missions
étant l’apprentissage de la liberté de penser, de l’esprit critique et des conditions démocratiques de leur exercice, elles se rejoignent pour inscrire la morale et la connaissance dans le cadre scolaire ».

-  Cahier des charges support de l’élaboration des programmes d’EPS (collège)
- http://www.education.gouv.fr/cid75495/le-conseil-superieur-des-programmes.html