Vous êtes ici : Accueil > Dispositifs Sportifs > Sport scolaire > Informations diverses > Elections aux instances départementales, régionales et nationales (...)
Publié : 5 décembre 2011
Format PDF Enregistrer au format PDF

Elections aux instances départementales, régionales et nationales UNSS

Note du 24 Août 2011 parue au BO n° 24 du 22 Septembre 2011

Conformément aux statuts de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS), il convient de renouveler les instances départementales, régionales et nationales de l’UNSS (cf. statuts de l’UNSS, décret du 13 mars 1986, J.O. du 16 mars 1986, B.O. n° 14 du 10 avril 1986, règlement intérieur de l’UNSS).

-  " target= "_blank">Note du 24 août 2011

- http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57602

Dernière mise à jour effectuée le : 5 Décembre 2011